Extranet de la Communauté de communes du bassin d'Annonay

compte rendu du 17 juin 2009

Pascale Maurin — 2009-10-12T08:29:26Z

Ordre du jour
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du Conseil Communautaire du 6 mai 2009
Election d'un nouveau vice-président
Pôle « Aménagement – Développement »
1. Validation du schéma de développement commercial
2. Office de Tourisme du Pays Annonéen : octroi de subvention à l'association pour l'année 2009
3. Soutien aux entreprises du bassin : modalités d'intervention de la Cocoba / adoption d'un règlement d'aide
4. Dossier DDR 2009
5. Mobilier de randonnée thématique : (...) - LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

compte rendu du 6 mai 2009

Pascale Maurin — 2009-06-19T07:57:16Z

procès verbal du 6 mai 2009 - LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

COMPTE RENDU DU 15 AVRIL 2009

Pascale Maurin — 2009-05-12T12:48:52Z

ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Approbation du procès verbal du 25 mars 2009
2 - Vote du taux de la TEOM
3 - Compétences transférées au 01 janvier 2009 / Budget Primitif 2009 / Budget Annexe 7 « EHPAD Hôtel de Ville » / Budget Annexe 8 « Foyer Logement de l'avenue de l'Europe »
TECHNIQUE
3 - TEOM : remboursement Garages ASTIER et DESRUOL
4 - SIRCTOM : convention pour la collecte des déchets de deux habitants de St Etienne de Valoux
CULTURE
5 Centre (...) - LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

CONSEIL DU 25 MARS 2009

Pascale Maurin — 2009-04-30T13:51:11Z

Désignation d'un secrétaire de séance
ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du procès verbal du 11 février 2009
2 Organisation des services de la COCOBA :
a. Approbation de la convention de Mutualisation de moyens et services CCBA/ANNONAY/CCAS
b. Validation du guide de l'agent
c. Information sur l'organisation COCOBA/ANNONAY/CCAS
3 Vote des tarifs de la déchetterie
4 Vote des tarifs de la redevance spéciale
5 Vote du taux de la TEOM
6 Vote du taux de la TPU
7 Désignation des représentants de (...) - LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Environnement

Céline Archier, David LEYVAL, Simon PLENET — 2009-04-23T15:22:22Z

Elu Animateur : Simon PLENET
Interlocuteurs CCBA : David LEYVAL – Céline ARCHIER
les enjeux
Constat :
L'état des lieux présente un service à la population relativement complet qui fonctionne bien, mais des améliorations possibles ou des interrogations sur :
le système de financement,
le mode de gestion (régie ou prestataire),
les équipements
L'enjeu : Des choix pour le futur.
Dans le cadre de sa compétence, la CCBA offre aux habitants un service complet, mais le problème le plus aigu est (...) - Les forums publics de la CCBA

conseil du 11 fevrier 2009

Pascale Maurin — 2009-03-26T10:02:23Z

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 février 2009 ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
1. - Approbation du procès verbal
ADMINISTRATION GENERALE
2. - Projet de budget primitif 2009
3. – Direction Générale des Services de la COCOBA
4. - Equipements transférés : gestion pendant la période transitoire
5. – Politique tarifaire de la COCOBA et fixation des tarifs
6. - Tarifs EEJM
7. - Indemnité de Conseil pour le Receveur
8. – Mandats aux Elus représentant la COCOBA auprès du SCOT
9. - Mandats (...) - LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

conseil du 17 décembre 2008

Pascale Maurin — 2009-02-12T14:31:43Z

- LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

conseil du 3 décembre 2008

Pascale Maurin — 2009-02-12T14:29:27Z

- LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

CONSEIL DU 8 OCTOBRE 2008

Pascale Maurin — 2009-02-12T14:27:32Z

Compte rendu - LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE

CONSEIL DU 9 JUILLET 2008

Pascale Maurin — 2009-02-12T14:22:41Z

compte rendu du 9 juillet 2008 - LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE