conseil du 3 décembre 2008

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du MERCREDI 3 DECEMBRE 2008 A 20 H 00

 ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

0. Approbation du procès verbal

ADMINISTRATION GENERALE

1. Débat sur le Pacte communautaire

2. Adoption des Statuts et définition de l’Intérêt Communautaire

3. Transferts de charges

4. Budget supplémentaire 2008

5. Représentativité de la CCBA

6. CAUE : adhésion

TECHNIQUE

7. ANC : demande de subvention auprès du conseil Régional Rhône alpes et Agence de l’eau Rhône Méditerranée et Corse

8. ANC : constitution d’un groupement de commande avec le Sivu de l’Ay pour une mission d’assistance juridique ANC

9. Fonds de concours versé à Vanosc

10. Etude de faisabilité réseau de chaleur bois

11. Demande de subvention pour l’entretien des sentiers de randonnée

12. Aire d’accueil gens du voyage

13. Avenant convention avec le CAL 07

14. Révision simplifiée du PLU de St Cyr

ECONOMIQUE

15. ORC 3ième tranche – action 2 intitulée « aide à la modernisation » : validation des dossiers instruits en comité de pilotage

16. Validation projet de modification du règlement d’intervention « aide à la modernisation »

17. Développement de la société Lapize de Sallée : octroi d’une subvention de 10 000 euros

DIVERS

18. questions diverses