conseil du 17 décembre 2008

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2008

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

1. Approbation du procès verbal

ADMINISTRATION GENERALE

2. Adoption de la Taxe Professionnelle Unique

3. Débat d’orientation budgétaire (document joint en annexe)

4. Définition du cadre budgétaire exercice 2009 (document joint en annexe)

5. Renouvellement du contrat de maintenance des logiciels : gestion, ressources humaines et paie

6. Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

TECHNIQUE

7. COVED : avenant au marché de collecte des Déchets des Ménages

ECONOMIQUE

8. Acquisition de terrains pour extension de la zone de Massas

9. Positionnement des projets du bassin annonéen au titre du dernier avenant du CDPRA

10. Taxe de séjour : mise en place d’une « procédure » pour optimiser la ressource

DIVERS

11. questions diverses