conseil du 11 fevrier 2009

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 février 2009

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

1. - Approbation du procès verbal

ADMINISTRATION GENERALE

2. - Projet de budget primitif 2009

3. – Direction Générale des Services de la COCOBA

4. - Equipements transférés : gestion pendant la période transitoire

5. – Politique tarifaire de la COCOBA et fixation des tarifs

6. - Tarifs EEJM

7. - Indemnité de Conseil pour le Receveur

8. – Mandats aux Elus représentant la COCOBA auprès du SCOT

9. - Mandats aux Elus représentant la COCOBA auprès du Syndicat des 3 Rivières

10. - Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes

11. – ADCF : adhésion et cotisation

INFORMATION :Liste des marchés supérieurs à 4 000 € pour l’année 2008

SOCIAL

12. - – EHPAD « Hôtel de Ville » : mise en place d’une prestation : marquage du linge

13. – EHPA « Foyer de l’Europe » : prêt à taux 0 % remplacement des ascenseurs

TECHNIQUE

14. — Parc d’activités Lachaud III à Davézieux – cession d’une parcelle a la SA HOLDPERF

15. - Parc d’activités les Priaux à Vernosc : acquisition parcelle de 5 819 m2

16. – Acquisition terrain Canson

17. - Fonds de concours « voie de Deûme » pour Annonay

18. – DFCI : Demande de subvention pour citernes Talencieux et Roiffieux

19. –Etude d’aménagement de la zone d’activités de « la Détourbe » : demande de subventions

20. - ADTIM : convention de mise à disposition

ECONOMIQUE

21. - Taxe de séjour et Affectation du produit

22. - ORC 3ième tranche - Volet Investissement : validation des dossiers aide à la modernisation instruits en comité de pilotage

23. Cotisation annuelle ARADEL

DIVERS

24. Situation usine de Faya