compte rendu du 17 juin 2009

Ordre du jour

Désignation d’un secrétaire de séance

Approbation du procès verbal du Conseil Communautaire du 6 mai 2009

Election d’un nouveau vice-président

Pôle « Aménagement – Développement »

1. Validation du schéma de développement commercial

2. Office de Tourisme du Pays Annonéen : octroi de subvention à l’association pour l’année 2009

3. Soutien aux entreprises du bassin : modalités d’intervention de la Cocoba / adoption d’un règlement d’aide

4. Dossier DDR 2009

5. Mobilier de randonnée thématique : accord de principe pour le portage juridique pour le compte de 3 communautés de communes – RETIRE

6. ORC : Validation des dossiers ORC portant sur l’aide à la modernisation des entreprises

7. ORC tranche 3 : modification du règlement d’attribution des aides aux entreprises

8. ORC tranche 3 : avenant à la convention

9. ORC tranche 2 : modification du règlement d’attribution de subventions pour les unions commerciales

10. ORC Tranche 2 : financement de l’opération chèques cadeaux

11. Lancement d’une étude pré opérationnelle OPAH avec volet économie d’énergie affirmé et déclinaison sur les centres bourgs et ANNONAY

12. Repérage et qualification de gisements fonciers sur le territoire de la communauté de communes du Bassin d’Annonay (CCBA)

13. Aménagement ZA de Marenton : Convention de mandat et convention contournement Davézieux

Pôle « Sports - Culture – Education »

14. Politique tarifaire de la COCOBA pour les équipements sportifs et culturels

Pôle « Ressources »

15. Comptes administratifs et affectation des résultats 2008 COCOBA

16. Comptes de gestion du receveur 2008

17. Budgets supplémentaires 2009 COCOBA

18. Budget annexe M22 du Foyer de l’Europe – budget alloué 2009 – Décision Modificative n°1

19. Personnel communautaire : Reconduction du contrat d’un agent requérant des compétences spécifiques

20. Modification du tableau des effectifs EHPAD Hôtel de Ville et EHPA Europe

21. Convention de groupement CCBA/Mairie/CCAS pour le marché des ordinateurs

22. Rapport d’activités du Syndicat des Trois Rivières

Pôle « Cadre de Vie – Environnement »

23. Ouverture des déchetteries intercommunales à l’ensemble de la population

24. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination et de valorisation des déchets ménages

25. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

Pôle « SOLIDARITE »

26. Création d’un CIAS

27. Désignation des représentants de la COCOBA auprès de la mission locale

28. Tarifs CROUS 2008/2009