Conseil du 18 juin 2008

Ordre du jour du conseil du 18 juin 2008 :

Désignation d’un secrétaire de séance

- installation de Madame COSTE Eliane
- approbation du procès verbal de la séance du 30 avril 2008

  • ADMINISTRATION GENERALE
    • Compte administratif 2007 et affectation du résultat 2007
    • compte de gestion du receveur 2007
  • DEVELOPPEMENT
    • EPORA : avis du Conseil Communautaire sur le projet de décret
    • Mise en oeuvre de la 3e tranche de l’ORC
    • Candidature PO FEDER
    • entretien des sentiers de randonnée : modalités techniques et financières
    • aménagement de la zone de la Lombardière : projet d’extension de établissement BROSSIER
  • TECHNIQUE
    • constitution de la commission « ordures ménagères »
    • constitution de la commission « assainissement non collectif »
  • INFORMATIONS
    • Groupes de travail : suivi des travaux
    • Questions diverses

Documents joints

 Télécharger le compte rendu du 18 juin 2008 au format pdf


agenda

Accueil du site | WebmasterPlan du site | Espace privé | Charte d'utilisation | visites : 3838

    

Communauté de Communes du Bassin d'Annonay - Château de la Lombardière - BP 8 - 07430 Davézieux -
Tél. : 04 75 67 55 57 - Fax : 04 75 67 66 96