Conseil du 13 février 2008

Ordre du jour du conseil du 13 février 2008 :

Approbation du procès verbal du 28 janvier 2008

• Comptabilité & Finances
  • Vote des Budgets 2008 : principal, locations, Lachaud 3, Prachenet, Massas, Les Priaux, SPANC, St Cyr Ouest, suppression budget affaires industrielles
  • Subventions aux différentes associations :
    • Animation Economique du Bassin d’Annonay
    • Office Tourisme
    • Syndicat initiative Serrières
    • Comité Action Sociale
    • Subventions diverses
  • Vote des tarifs de la taxe de séjour

• Développement Economique
  • Zone activité Massas - Chantecaille : vente de terrain au transport VERNET

• Tourisme
  • Avenant à la convention avec l’office de tourisme fixant le montant de la subvention 2008

• Environnement & Energie
  • Contrat d’élimination des déchets non ménagers
  • Tarifs déchetterie 2008
  • Tarifs redevance spéciale 2008

• Marchés
  • Choix AMO Massas- Chantecaille
  • Choix AMO quai de transfert/ déchetterie

• Travaux & Domaine
  • Approbation convention d’entretien itinéraire cyclable
  • Convention d’entretien zone d’activités
  • Octroi d’un fonds de concours à la commune d’Annonay

• PLH
  • Approbation définitive du PLH

• Questions Diverses