Conseil du 10 décembre 2007

Ordre du jour du conseil du 10 décembre 2007 :

Approbation du procès verbal du 8 octobre 2007
Rapport activités 2006-2007

• TOURISME
  • Réseau sentiers de randonnée : Participation financière CCBA 2007 résultant du bilan financier produit par le Syndicat Mixte de Serrières.

• Comptabilité & Finance
  • Intégration du Sivu Ternay Deûme
  • DBM
  • Budget : section d’investissement des dépenses jusqu’au vote du budget pour l’exercice 2008
  • Budget Principal : Admission en non valeur
  • Grosberty : Admission en non valeur
  • Nouvelle ligne de crédit
  • Budget annexe « location » : provision pour risques et charges d’exploitation
  • Modification tableau des emplois
  • . EEJM : Tarif 2008

• Administration générale :
  • Convention CAL 07
  • Centre de gestion : Convention relative à l’intervention sur dossiers CNRACL

• Environnement & Energie
  • Nouveau Quai de Transfert/déchetterie : Montage opérationnel / Assistance à maîtrise d’ouvrage
  • Expérimentation WIFI sur le ZAE des Priaux à Vernosc

• Développement Economique
  • Parc d’Activités LACHAUD III : Vente d’un terrain à la société SCI CCLB industrie
  • Parc d’Activités LACHAUD III : Vente d’un terrain à la société ASTS : précision sur l’acquéreur
  • Site de Grosberty : Perte de validité du compromis signé avec la SARL DU MONTGUILLERME
  • Site de Grosberty : Décision de vente au profit d’un nouvel acquéreur.

• Domaine & Travaux
  • Construction d’une gendarmerie à BOULIEU : Poursuite du projet

• SCOT
  • Convention CCBA / Syndicat Mixte

• PLH
  • Recrutement d’un chargé de mission