CONSEIL DU 9 JUILLET 2008

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Séance du MERCREDI 9 JUILLET 2008 A 18 H 30

ORDRE DU JOUR

Désignation d’un secrétaire de séance

1. installation d’un nouveau délégué

2. approbation du procès verbal de la séance du 18 juin 2008

3. débat d’orientations

ADMINISTRATION GENERALE

4. fixation du nombre de vice Présidents

5. Election des Vice-Présidents

6. Fixation des indemnités des élus

7. Election du Bureau

8. Composition des commissions

9. adoption du règlement intérieur (annexé)

10. modification du tableau des emplois

11. mise en place de vacations

DEVELOPPEMENT

12. ORC : engagement de la 3e phase de l’ORC – établissement de l’avenant à la convention

13. ORC : validation des dossiers portant sur l’aide à la modernisation des entreprises

14. ZA LACHAUD 3 : vente d’un terrain à la société SIDE ON

15. ZA LACHAUD 3 : vente d’un terrain à la société EMCO

16. ZA PRACHENET : vente d’un terrain à la société EMBOUTIMETAL

17. Mise à disposition d’un terrain communautaire : convention avec l’entreprise BROSSIER

18. ADIMAC : adhésion à l’association

TECHNIQUE

19. Aménagement de la zone de la Lombardière : installation d’une clôture

20. versement d’un fonds de concours à la commune de St Julien Vocance

21. versement d’un fonds de concours à la commune de St Cyr

22. versement d’un fonds de concours à la commune de Villevocance

23. Etude sur l’amélioration du système de collecte des déchets des ménages

24. convention d’intervention foncière avec la SAFER

25. convention avec la chambre d’agriculture pour l’aménagement agricole

26. mission de diagnostic territorial

27. projet de construction d’une gendarmerie

INFORMATIONS

28. Questions diverses