CONSEIL DU 25 MARS 2009

Désignation d’un secrétaire de séance

ADMINISTRATION GENERALE

1 Approbation du procès verbal du 11 février 2009

2 Organisation des services de la COCOBA :

a. Approbation de la convention de Mutualisation de moyens et services CCBA/ANNONAY/CCAS

b. Validation du guide de l’agent

c. Information sur l’organisation COCOBA/ANNONAY/CCAS

3 Vote des tarifs de la déchetterie

4 Vote des tarifs de la redevance spéciale

5 Vote du taux de la TEOM

6 Vote du taux de la TPU

7 Désignation des représentants de la COCOBA auprès de la Mission Locale

8 SPA : avance sur subvention 2009

TECHNIQUE

9 Approbation de la convention avec Polénergie pour le projet de chaufferie bois de La Lombardière

DEVELOPPEMENT

10 ORC : approbation de la Convention avec Annonay +

11 Aide à l’immobilier « Side One »

12 Point d’étape dossier « Le Monteillet » à Vanosc

Informations :

Etat d’avancement Schéma de Développement Commercial

CULTURE

13 Licence d’entrepreneurs de spectacles :