Ordre du jour
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès verbal du Conseil Communautaire du 6 mai 2009
Election d’un nouveau vice-président
Pôle « Aménagement – Développement »
1. Validation du schéma de développement commercial
2. Office de Tourisme du Pays Annonéen : octroi de (...) >suite
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Approbation du procès verbal du 25 mars 2009
2 - Vote du taux de la TEOM
3 - Compétences transférées au 01 janvier 2009 / Budget Primitif 2009 / Budget Annexe 7 « EHPAD Hôtel de Ville » / Budget Annexe 8 « Foyer (...) >suite
Désignation d’un secrétaire de séance
ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du procès verbal du 11 février 2009
2 Organisation des services de la COCOBA :
a. Approbation de la convention de Mutualisation de moyens et services CCBA/ANNONAY/CCAS
b. Validation du guide de l’agent
c. Information (...) >suite
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 février 2009
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
1. - Approbation du procès verbal
ADMINISTRATION GENERALE
2. - Projet de budget primitif 2009
3. – Direction Générale des Services de la COCOBA
4. - Equipements transférés : gestion pendant la période (...) >suite
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2008
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Approbation du procès verbal
ADMINISTRATION GENERALE
2. Adoption de la Taxe Professionnelle Unique
3. Débat d’orientation budgétaire (document joint en annexe)
4. Définition du cadre budgétaire (...) >suite
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du MERCREDI 3 DECEMBRE 2008 A 20 H 00
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
0. Approbation du procès verbal
ADMINISTRATION GENERALE
1. Débat sur le Pacte communautaire
2. Adoption des Statuts et définition de l’Intérêt Communautaire
3. Transferts de (...) >suite
Ordre du jour du conseil du 18 juin 2008 :
Désignation d’un secrétaire de séance
installation de Madame COSTE Eliane
approbation du procès verbal de la séance du 30 avril 2008
ADMINISTRATION GENERALE Compte administratif 2007 et affectation du résultat 2007 compte de gestion du receveur 2007 (...) >suite